Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEIS DEVELOPPEMENT
/
ARTEIS L'ESPRIT CREATIF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEIS L'ESPRIT CREATIF
ARTEIS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3121492
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
ARTEIS L\'ESPRIT CREATIF de ARTEIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ARTEIS L'ESPRIT CREATIF

Déposée le 18 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEIS L'ESPRIT CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 444 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ARTEIS L'ESPRIT CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20 26

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ARTEIS L'ESPRIT CREATIF arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

ARTEIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Cartéïs , ARTEIS , artéïs l'esprit créatif , Les BPa sont là! bons plans d'artéis


ARTEIS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée à associé unique - 60 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 483444501


INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426844 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391701 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2707107 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-14

Couleurs, vernis, laques, résines. Papier, carton, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour artistes. Meubles, cadres, objets d'art en bois. Dentelles, broderies, rubans, fleurs artificielles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.